- TEEZ est une MARQUE DEPOSEE  de la société ALOHA GRAFIC , à l'INPI Numéro National 17 4 344 462 - 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

( consulter également nos mentions légales en cliquant ICI )

www.teez.fr est un site de la Société Aloha Grafic, immatriculée sous le numéro RCS de Marseille: 45127458300025 - TVA : FR96451274583 - APE : 1330Z - SARL au capital de 14000€ -
Siège social : ALOHA GRAFIC 13 ZA le Clos du Rocher 13 830 Roquefort la Bédoule
 
 
Toute commande, qu'elle soit transmise par correspondance, télécopie, téléphone ou tout autre moyen, implique l'acceptation des conditions suivantes :
 

1- Prix
Tarif indicatif au 01/09/2017 sous réserve d'erreurs typographiques. Tous nos prix sont unitaires. Ils sont indiqués en euros et s'entendent nets, TVA 20% comprise, départ de Roquefort la Bédoule. Ces tarifs sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis.

 

2- Commande
Les commandes peuvent être passées via notre site 
www.Teez.fr, réglement via Carte bancaire Visa, masterCard, Ebleu, etc.. (carte bleu sécurisée 3ds Banque Populaire).
Le minimum de commande sur notre site www.TeeZ.fr est de 12€ ht. ( 14,40€ TTC )
 
 
 
3- Port
Livraison en 1 point, France métropolitaine: forfait frais de port: 0 euros ( OU GRATUIT suivant les promos du moment ! )
Les envois peuvent être effectués par la Poste (Colissimo Suivie, lettre suivie, etc...) ou bien via mondial relais. 
Chaque commande sera traitée individuellement:
1 commande = 1 expédition = 1 frais de port
 
 
4- Réception des marchandises
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire quelquesoit le mode de transport choisi.
En cas d'avarie, les réserves d'usage doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement par lettre recommandée avec accusé de réception sous 48h heures.
Toute livraison à une tierce personne voyage sous la responsabilité entière de l'acheteur qui se doit de contrôler ou de faire contrôler la qualité, quantité et tailles avant réception définitive au transporteur.
Aucune réclamation ne sera admise plus de 24 heures après réception des marchandises.
 
 
5- Retour
Faculté de rétractation des particuliers, dans les conditions prévues par l'article L121-16 du Code de la Consommation et dans le cadre de la vente à distance, l'acheteur dispose d'un délai de rétraction de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. Les frais de port d 'envoi de la commande et de retour de celle-ci ne seront en aucun cas remboursés. Toute marchandise détériorée, abîmée ou autre par l'acheteur ne fera l'objet d'aucun remboursement et la marchandise ne sera pas retournée. Elle sera à la disposition du tribunal de Marseille. La marchandise devra nous parvenir dans son emballage d'origine, sinon le retour ne sera pas accepté. Tout retour de marchandise se fera à la charge de l'acheteur, avec accusé de réception et sous acceptation préalable par notre service commercial joignable au 04 42 71 57 26.
 
 
6- Articles
Le catalogue n'est pas contractuel. Des modifications aux spécifications techniques ou quantitatives peuvent intervenir sur ces produits sans que notre responsabilitée puisse être engagée. De légères varations de teinte ou de taille ne peuvent entraîner le refus de l'acceptation de la commande.
 
 
7- Livraison
Tous les articles de ce catalogue sont en stock ou bien fabriqués à la demande. Toutefois, des ruptures de stocks peuvent se produire. La société Aloha Grafic ne peut en ce cas être tenue pour responsable. 
 
 
8- Clause de réserve de propriété
Loi n°80335 du 12 mai 1980: Le transfert de propriété n 'intervient qu'après paiement complet du prix des marchandises vendues, même après dépôt de bilan.
 
 
9- Retard de paiement
Tout retard de paiement entraînera: des agios de retard au taux de 1.5% par mois, une indemnité de clause pénale de 1.5% par mois.
 
 
10- Juridiction compétente
En cas de litige, seul le Tribunal de Marseille est compétent. 
 
 
11- Réglement
Par Carte bancaire sécurisé 3ds ( banque populaire )
Pas d'escompte pour réglement anticipé et pour paiement comptant.
12- Clauses particulière pour les clients Professionnels. ( ne concerne que les clients inscrits en tant que revendeurs professionnels )
12a- Les prix affichés sont Hors Taxes
12b- délais de livraison : de 10-15 jours
12c- frais de port national : achat de -150€ : 35€, achat de 150 à 499€ht : 20€, Gratuit à partir de 500€
12d- frais de port international Europe : achat de -1000€ : 40€, Gratuit à partir de 1000€
12e- aucun délais de rétractation, aucun retour de marchandises accéptés
12f- Pour une demande de compte professionnel : faire une demande à l'émail : info@alohagrafic.com, accompagné d'un K-bis de moins de 3 mois ( obligatoire )

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